Arrêté du 28 Janvier 1991 –  NOR TEFT9103100A – JO du 2 mars 1991
définissant les modalités de formation à la sécurité des personnels intervenant dans des opérations hyperbares.

Titre Ier : Liste des mentions d’activité en milieu hyperbare
Titre II : Modalité d’obtention du certificat d’aptitude à l’hyperbarie.
Titre III : Conditions d’agrément des organismes dispensant la formation des travailleurs intervenant en milieu hyperbare.
Titre IV : Conditions d’autorisation des établissements à pratiquer eux-mêmes la formation des travailleurs intervenant en milieu hyperbare.
Titre V : Caractéristiques et modalités de présentation du Livret Individuel.
Titre VI : Modalités de désignation et de formation du chef d’opération hyperbare.
Titre VII : Modalités de désignation et de formation de la personne surveillant au poste de contrôle des opérations hyperbares.

Titre VIII : Modalités de désignation du personnel de secours.
Titre IX : Dispositions finales.

Annexe I : Liste indicative des activités exercées en hyperbarie.
Annexe II : Objectifs de formation (mentions A, B, C et D).

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Arrêté du 24 mars 2000 modifiant l’arrêté du 28 janvier 1991 –  JO n° 75 du 29 mars 2000 page 4863
définissant les modalités de formation à la sécurité des personnels intervenant dans des opérations hyperbares.

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Arrêté du 15 mai 1992 –  JO du 26 juin 1992
définissant les procédures d’accès, de séjour, de sortie et d’organisation du travail en milieu hyperbare.

Titre Ier : Procédures d’intervention en milieu subaquatique
Titre II : Procédures d’intervention hyperbare sans immersion
Titre III : Mesures préventives et d’urgence
Titre IV : Dispositions finales
Annexe I : Définitions
Annexe II : Procédures d’intervention pour des plongées à l’air comprimé ou avec un mélange à base d’azote
Annexe III : Procédures d’intervention pour des plongées aux mélanges à base d’hélium
Annexe IV : Procédures d’intervention en air comprimé sans immersion effectuées dans le cadre de la mention C
Annexe V : Procédures d’intervention en air comprimé sans immersion effectuées dans le cadre de la mention D
Annexe VI : Recompressions d’urgence

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